Conditions d’utilisation

Si vous résidez aux États-Unis d’Amérique, votre utilisation du Compagnon IA est régie par les présentes conditions d’utilisation.

Les présentes conditions générales (« Conditions ») constituent un accord juridiquement contraignant entre vous (« vous » ou « votre ») et BUENCOCO S.L.U., dont le siège social est situé Plaza Catalunya 1, Edificio El Tringle, Planta 4, 08022, Barcelone (Espagne), code fiscal B-13.997.267 et enregistré au registre du commerce de Barcelone sous le volume 48873, folio 177, feuille 599319, livre 0, section 8 et entrée I/A 1. (« BUENCOCO », « nous », « notre » ou « nos »). Voir la Section 22 pour nos coordonnées complètes.

Une copie des présentes Conditions est disponible ici ou dans la section Paramètres de l’application. Ces Conditions régissent votre accès et votre utilisation de notre chatbot IA Clary (« Compagnon IA ») via toute application mobile mise à disposition par nos soins sur des boutiques d’applications autorisées (« Application ») et/ou tout site web que nous possédons et gérons (« Site ») (collectivement, le « Service »).

Vous pouvez accéder au Service et l’utiliser uniquement si vous avez au moins 18 ans.

Nous pouvons effectuer certaines vérifications afin de nous assurer que vous avez bien l’âge minimum requis pour accéder au Service et l’utiliser, tant au moment de la création de votre compte que pendant votre utilisation du Service.

VOUS NE POUVEZ PAS ACCÉDER AU SERVICE NI L’UTILISER SI (A) VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, (B) VOUS N’AVEZ PAS AU MOINS DIX-HUIT (18) ANS, (C) VOUS N’AVEZ PAS LA CAPACITÉ JURIDIQUE DE CONCLURE DES ACCORDS AYANT FORCE OBLIGATOIRE, OU (D) LA LÉGISLATION APPLICABLE VOUS INTERDIT D’ACCÉDER AU SERVICE OU DE L’UTILISER.

EN CLIQUANT SUR « J’ACCEPTE LES CONDITIONS D’UTILISATION » ET « CONTINUER » DANS L’APPLICATION, OU EN UTILISANT LE SERVICE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS ET VOUS VOUS ENGAGEZ À LES RESPECTER, AINSI QU’À VOUS CONFORMER À TOUTES LICENCES OU CONDITIONS SPÉCIFIQUES, COMPLÉMENTAIRES OU ÉMANANT DE TIERS APPLICABLES LORS DE L’UTILISATION DU SERVICE. LES PRÉSENTES CONDITIONS CONTIENNENT DES DISPOSITIONS PORTANT SUR LES UTILISATIONS AUTORISÉES ET INTERDITES, SUR LA RÉSOLUTION DES RÉCLAMATIONS QUE VOUS POURRIEZ AVOIR, SUR LES EXCLUSIONS DE CERTAINES GARANTIES, AINSI QUE SUR CERTAINES LIMITATIONS DE NOTRE RESPONSABILITÉ. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS, N’EN PRENEZ PAS CONNAISSANCE ET CESSEZ IMMÉDIATEMENT D’UTILISER LE SERVICE, SUPPRIMEZ VOTRE COMPTE, QUITTEZ LE SITE ET SUPPRIMEZ IMMÉDIATEMENT TOUTE COPIE DE L’APPLICATION EN VOTRE POSSESSION.

. VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS RETIRER DES PRÉSENTES CONDITIONS CONFORMÉMENT À LA SECTION 17 CI-DESSOUS.

LES PRÉSENTES CONDITIONS COMPORTENT DES DISPOSITIONS PRÉVOYANT GÉNÉRALEMENT LE RECOURS À L’ARBITRAGE INDIVIDUEL POUR RÉSOUDRE LES DIFFÉRENDS, PLUTÔT QUE PAR DES PROCÉDURES JUDICIAIRES, INCLUANT DES RENONCIATIONS SPÉCIFIQUES À TOUTE ACTION COLLECTIVE OU PROCÈS DEVANT JURY, ET LIMITANT LES RECOURS DONT VOUS DISPOSEZ EN CAS DE LITIGE. VEUILLEZ CONSULTER LA SECTION 18 CI-DESSOUS POUR PLUS D’INFORMATIONS.

Les présentes Conditions ont été rédigées à l’origine en anglais. En cas de divergence entre la version anglaise des présentes Conditions et une version traduite dans une autre langue, la version anglaise prévaudra. Toute erreur de traduction ne pourra être interprétée d’une manière préjudiciable au consommateur.

Dernière mise à jour : 30 septembre 2025

1. Qu’est-ce que le Compagnon IA

Le Compagnon IA est notre chatbot alimenté par l’IA conçu pour soutenir le bien-être émotionnel et la croissance personnelle. Le Compagnon IA offre un espace privé et sécurisé où vous pouvez partager ce que vous avez en tête, en parlant de votre journée ou de vos préoccupations, explorer vos émotions, adopter de nouvelles perspectives dans un environnement sans jugement, réfléchir à voix haute et vous sentir écouté. Le Compagnon IA apprend de vos interactions et cherche à s’adapter à vos besoins, à votre âge et à vos préférences. Cela permet au Service de fournir des réponses et des réflexions plus pertinentes et plus adaptées à votre situation personnelle.

Aucun frais n’est requis pour accéder au Service ni pour l’utiliser. Toutefois, il se peut que des frais soient appliqués à l’avenir pour l’accès au Service et son utilisation. Dans ce cas, vous en serez informé à l’avance, et si vous n’acceptez pas ces frais, vous aurez la possibilité de vous retirer des présentes Conditions et de cesser d’utiliser le Service, conformément à la Section 20.

LE COMPAGNON IA NE REMPLACE PAS UNE THÉRAPIE, UN AVIS MÉDICAL NI UN SERVICE D’URGENCE. IL NE DIAGNOSTIQUE, NE SURVEILLE NI NE TRAITE AUCUNE AFFECTION MÉDICALE, ET NE FOURNIT AUCUN CONSEIL CLINIQUE, SERVICE DE SANTÉ MENTALE OU SERVICE PROFESSIONNEL. TOUTE INFORMATION FOURNIE PAR LE SERVICE EST DESTINÉE UNIQUEMENT À DES FINS D’INFORMATION GÉNÉRALE ET NE DOIT EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDÉRÉE OU UTILISÉE COMME UN CONSEIL MÉDICAL. EN CONSÉQUENCE, VOUS NE DEVEZ PRENDRE AUCUNE DÉCISION LIÉE À VOTRE SANTÉ OU À VOTRE ÉTAT MÉDICAL SUR LA BASE DU SERVICE, EN TOUT OU EN PARTIE. VOUS NE DEVEZ VOUS FIER À AUCUN ÉLÉMENT CONTENU DANS LE SERVICE ET DEVEZ CONSULTER UN MÉDECIN AGRÉÉ OU UN AUTRE PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ POUR TOUTE QUESTION CONCERNANT VOTRE SANTÉ. LE COMPAGNON IA EST DESTINÉ UNIQUEMENT À DES FINS D’INFORMATION ET DE COMPAGNIE ET NE CONSTITUE PAS UN SUBSTITUT À UNE PRISE EN CHARGE PROFESSIONNELLE DE LA SANTÉ MENTALE. LE SERVICE NE PARTICIPE PAS À DES PRISES DE DÉCISION THÉRAPEUTIQUES ET N’EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS UN CONTEXTE CLINIQUE.

Le Compagnon IA n’est pas réglementé en tant que dispositif médical par la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis. Le Compagnon IA ne fournit aucun conseil, diagnostic ou traitement médical et, par conséquent, n’a été ni approuvé ni autorisé par une autorité sanitaire dans quelque juridiction que ce soit. L’utilisation du Compagnon IA ou la fourniture de données à caractère personnel ne crée pas de relation médecin-patient entre vous et nous, et ne constitue pas, ni ne remplace, les conseils ou les services d’un médecin, d’un thérapeute ou d’un autre professionnel de la santé agréé.

Le Compagnon IA fonctionne de manière optimale en anglais, en espagnol, en français et en allemand. Dans d’autres langues, ses performances peuvent être limitées et certaines fonctionnalités, notamment la détection de situations de crise, peuvent ne pas avoir été entièrement testées. Vous ne devez pas utiliser, et surtout ne devez pas vous fier, au Compagnon IA dans des langues autres que celles expressément mentionnées ci-dessus. Nous améliorons et testons continuellement le Compagnon IA afin d’élargir sa couverture linguistique, et nous vous informerons de toute mise à jour à cet égard.

2. Divulgation et transparence liées à l’IA

LE COMPAGNON IA N’EST NI UN ÊTRE HUMAIN NI UN THÉRAPEUTE, MAIS UNE INTERFACE FONCTIONNANT GRÂCE À L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (IA). VOUS RECONNAISSEZ QUE LES INTERACTIONS AU SEIN DU SERVICE SONT GÉNÉRÉES PAR UNE IA ET NON PAR DES ÊTRES HUMAINS. L’IA PEUT SIMULER DES TRAITS DE PERSONNALITÉ OU DES RÉPONSES ÉMOTIONNELLES, MAIS CELLES-CI SONT GÉNÉRÉES PAR DES ALGORITHMES ET NE REFLÈTENT PAS DE VÉRITABLES ÉMOTIONS NI UNE CONSCIENCE. LE SERVICE INDIQUERA SA NATURE D’IA LORS DE L’INSCRIPTION DES UTILISATEURS, AINSI QUE DANS SES MENTIONS D’EXONÉRATION (TOUJOURS DISPONIBLES DANS L’APPLICATION ET/OU SUR LE SITE ET SUSCEPTIBLES D’ÊTRE PRÉSENTÉES PONCTUELLEMENT PENDANT L’UTILISATION DU SERVICE) ET DANS SES DOCUMENTS JURIDIQUES, CONFORMÉMENT AUX LOIS ÉTATIQUES APPLICABLES.

3. Fonction de détection de crise

Le Service comprend une fonction de détection de crise conçue pour identifier des signes de détresse émotionnelle. Cependant, cette fonctionnalité peut ne pas détecter certaines situations de crise ou de détresse, en particulier dans des langues autres que l’anglais, l’espagnol, le français et l’allemand.SI À UN MOMENT DONNÉ VOUS VOUS SENTEZ INCOMPRIS, EN INSÉCURITÉ AVEC VOS PENSÉES OU ENVISAGEZ DE VOUS FAIRE DU MAL OU D’EN FAIRE À AUTRUI, APPELEZ IMMÉDIATEMENT LES SERVICES D’URGENCE (PAR EXEMPLE LE 911) OU LA LIGNE D’URGENCE LOCALE. SI VOUS AVEZ BESOIN D’AIDE MÉDICALE OU THÉRAPEUTIQUE, VEUILLEZ CONTACTER UN PROFESSIONNEL QUALIFIÉ. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT TROUVER UNE AIDE GRATUITE ET CONFIDENTIELLE SUR FINDAHELPLINE.COM. Pour toute préoccupation liée à votre santé mentale, vous devez toujours consulter un médecin agréé ou un autre professionnel de la santé qualifié. Le Service ne surveille pas les utilisateurs en temps réel et ne peut pas répondre aux situations d’urgence. Si une situation de crise est détectée, le Service peut orienter les utilisateurs vers des ressources externes telles que le 988 Suicide & Crisis Lifeline ou le Crisis Text Line. Il est fortement recommandé aux utilisateurs de solliciter une aide professionnelle en cas d’urgence.

4. Confidentialité

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique relative aux cookies pour obtenir des informations sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez le Service.

5. Création d’un compte

Il peut vous être demandé de créer un compte pour utiliser le Service. Dans ce cas, vous devrez fournir votre nom, votre tranche d’âge, et vous pourrez également, si vous le souhaitez, partager d’autres informations facultatives, telles que le genre auquel vous vous identifiez et les pronoms que vous souhaitez que nous utilisions pour nous adresser à vous. Dans le cadre du processus d’inscription, il vous sera également demandé de définir certaines préférences, notamment si vous souhaitez recevoir des e-mails de rappel concernant vos conversations en cours.

Vous devez fournir uniquement des informations exactes, véridiques et complètes pour créer votre compte, et vous devez maintenir la confidentialité de votre mot de passe ainsi que des autres informations liées à la sécurité de votre compte. Lorsque vous choisissez un nom d’utilisateur, vous acceptez de ne pas utiliser de nom trompeur, diffamatoire, injurieux, offensant, menaçant, haineux, discriminatoire ou raciste, ni de nom portant atteinte aux droits d’autrui. Vous ne pouvez pas partager vos identifiants ni rendre votre compte accessible à une autre personne et, dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous êtes responsable de votre utilisation du Service ainsi que de toute utilisation du Service effectuée à l’aide de votre compte. Si vous constatez ou suspectez raisonnablement une violation de la sécurité, notamment toute perte, tout vol ou toute divulgation non autorisée de vos informations de compte, vous devez nous en informer immédiatement et modifier vos informations d’enregistrement.

Si vous créez un compte à l’aide d’une adresse e-mail appartenant à une organisation (par exemple, votre employeur), vous déclarez et garantissez que vous disposez de l’autorisation de cette organisation pour le faire et que votre utilisation du Service est conforme aux politiques applicables de cette organisation. Nous ne serons responsables d'aucune violation de ces politiques résultant de votre utilisation du Service.

Vous convenez :

• de mettre à jour les informations de votre compte afin qu’elles restent exactes et à jour, et de nous contacter rapidement si vous avez besoin d’aide pour les modifier ou les rectifier ;
• de ne pas usurper l’identité d’une personne ni de présenter de manière trompeuse votre identité ou votre affiliation avec une personne ;
• de ne pas acheter, vendre, louer ou céder votre compte.

Vous pouvez mettre à jour les informations de votre compte (et identifier et corriger les erreurs de saisie) en nous écrivant à support@heyclary.ai ou via la section Paramètres utilisateur de l’Application.

Si vous décidez de fermer votre compte via la section Paramètres utilisateur de l’Application, nous supprimerons les données à caractère personnel liées à ce compte de nos systèmes dans le cadre du processus de clôture. Veuillez noter que nous ne sommes pas techniquement en mesure de traiter des demandes de suppression de données isolées ; dans ce cas, nous procéderons donc à la suppression complète du compte. Nous pouvons conserver certaines informations si la loi applicable l’exige ou pour des motifs légitimes d’ordre commercial (par exemple, pour prévenir la fraude, résoudre des litiges ou respecter des obligations de conservation). Si vous souhaitez à nouveau utiliser le Service après la suppression de votre compte, vous devrez en créer un nouveau.

6. Utilisations autorisées

Sous réserve du respect de toutes les lois et réglementations applicables, ainsi que des présentes Conditions, vous pouvez accéder au Service et l’utiliser.

7. Utilisations interdites

Vous acceptez de ne pas vous livrer, ni de permettre à quiconque accédant au Service à l’aide de votre compte ou de votre appareil, à toute activité illégale, nuisible ou abusive, et plus particulièrement de ne pas :

• utiliser le Service d’une manière incompatible avec les présentes Conditions ou non autorisée par celles-ci, ni contraire aux lois ou réglementations applicables ;
• utiliser le Service d’une manière qui viole, détourne ou enfreint les droits d’autrui ;
• supprimer, effacer, modifier ou dissimuler toute marque commerciale ou tout avis de droit d’auteur, de brevet, de propriété intellectuelle ou de droits de propriété figurant dans le Service, y compris dans l’un de ses composants ;
• utiliser le Service à des fins de harcèlement, d’automutilation ou de diffusion de contenu inapproprié ;
• modifier, adapter ou créer des œuvres dérivées ou des améliorations du Service, copier, louer, vendre ou distribuer le Service, ou encore intégrer, afficher, encadrer, combiner ou incorporer le Service dans tout autre programme, site, service ou produit ;
• utiliser des techniques d’exploration de données ou tout procédé automatisé ou manuel similaire d’extraction, de collecte ou de récupération de données en lien avec le Service ;
• collecter, extraire ou exploiter des informations ou des données issues des systèmes du Service, ou tenter de déchiffrer toute transmission à destination ou en provenance des serveurs du Service, de procéder à une ingénierie inverse, de décompiler ou de découvrir le code source ou les composants sous-jacents de notre Service ;
• présenter comme étant généré par un humain tout contenu (ci-après « le Résultat ») qui ne l’a pas été ;
• contourner, interférer avec ou perturber le fonctionnement du Service, y compris contourner toute limitation de fréquence ou restriction, ou encore neutraliser toute mesure de sécurité ou de protection, ainsi qu’agir de manière frauduleuse ou malveillante, par exemple en piratant ou en insérant du code malveillant, comme des virus ou des données nuisibles, dans le Service ou dans tout système d’exploitation ; et
• utiliser le Service d’une manière qui perturbe, dégrade ou altère l’intégrité ou la performance de nos réseaux, technologies, produits ou services.

BUENCOCO se réserve le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui enfreignent ces directives.

8. Licence d’utilisateur final

Sous réserve du respect des présentes Conditions, nous vous accordons par les présentes, uniquement à des fins personnelles, légales et non commerciales, une licence limitée, révocable, non transférable, non sous-licenciable et non exclusive pour utiliser le Service ainsi que pour télécharger et installer une copie de l’Application concernée, fournie par nos soins ou en notre nom, sur un appareil autorisé que vous possédez ou contrôlez.

9. Contenu

Pour utiliser le Compagnon IA, vous devez fournir vos propres contributions (« Contribution »). Vous pouvez le faire en (a) écrivant ce dont vous avez besoin ou en partageant simplement vos pensées avec le Compagnon IA, y compris, lorsque ces fonctionnalités sont disponibles, en téléversant des fichiers audio, des images ou des enregistrements vocaux, ou (b) en sélectionnant l’une des invites proposées à l’écran (par exemple : « Quelque chose qui a éveillé ma curiosité », « Quelque chose qui m’est arrivé cette semaine »). En fonction de votre Contribution, le Compagnon IA générera une réponse (la « Réponse »). Ensemble, la Contribution et la Réponse constituent le « Contenu ». La Réponse est textuelle et peut inclure des suggestions telles que des techniques de méditation, des recommandations de lecture, des activités physiques ou des réflexions.

En cas d’utilisation intensive prolongée, le Compagnon IA vous proposera de faire une courte pause. 

Si vous le souhaitez, vous pouvez autoriser le partage de vos conversations anonymisées avec le Compagnon IA. Vos conversations sont sécurisées (elles resteront privées) et ne seront ni partagées ni utilisées à d’autres fins que celles décrites ici. Cela nous aide à améliorer le Service, corriger des erreurs et perfectionner la manière dont le Compagnon IA communique. Vous pouvez modifier vos préférences de partage à tout moment en nous contactant à l’adresse DPO@unobravo.com ou via la section Paramètres de l’Application.

Vous déclarez et garantissez que vous disposez de tous les droits, licences et autorisations nécessaires pour fournir la Contribution. Plus précisément, vous déclarez et garantissez que toute Contribution, et par conséquent le Contenu, ne (a) sera pas trompeuse, diffamatoire, obscène, pornographique ou illégale ; (b) ne portera pas atteinte à un droit d’auteur, une marque, un brevet, un secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété ; (c) ne contiendra pas de virus, vers informatiques ou autres codes malveillants destinés à endommager nos systèmes ou nos données ; ou (d) ne violera pas les droits d’un tiers (y compris les droits relatifs à la protection des données et à l’image personnelle). Sans limiter ce qui précède, vous êtes seul responsable de l’obtention, auprès de tiers, de tous les droits nécessaires pour que nous puissions utiliser la Contribution aux fins prévues dans les présentes Conditions.

Entre vous et BUENCOCO, et dans la mesure permise par la législation applicable, vous conservez vos droits de propriété sur la Contribution.

Sans préjudice de la section 11 des présentes Conditions, vous reconnaissez et acceptez que vous n’acquérez aucun droit, titre ou intérêt sur les Résultats. Nous vous accordons par les présentes une licence limitée, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser les Résultats uniquement conformément aux présentes Conditions et pendant la durée de leur validité.

Vous êtes responsable de veiller à ce que l’Informations, ainsi que toute utilisation des Résultats, ne viole aucune loi applicable, les présentes Conditions ou les droits d’un tiers.

En téléversant l’Informations, vous nous accordez une licence intégralement acquittée, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable, mondiale, non exclusive, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, copier, adapter, modifier, fusionner et exploiter de toute autre manière l’Informations, y compris dans le cadre du Contenu, notamment pour les finalités énoncées à la section 10 des présentes Conditions. Vous n’aurez droit à aucune rémunération pour l’utilisation du Contenu par nos soins en vertu des présentes Conditions.

Vous reconnaissez que nous n’avons aucune obligation de contrôler préalablement le Contenu, bien que nous nous réservions le droit de supprimer tout Contenu qui violerait les présentes Conditions, la loi, ou que nous jugerions inapproprié, à notre entière discrétion. Nous travaillons en permanence à l’amélioration de notre Service afin de le rendre plus précis, fiable, sûr et utile. Toutefois, compte tenu de la nature probabiliste de l’apprentissage automatique, l’utilisation de notre Service peut parfois générer une Réponse qui ne reflète pas fidèlement vos émotions ou vos besoins du moment.

Lorsque vous utilisez le Service, vous comprenez et acceptez que :

• vous avez 18 ans ou plus ;
• le chatbot n’est ni un thérapeute agréé, ni un conseiller, ni un professionnel de santé, et qu’il ne pratique aucune communication ni prise de décision à visée thérapeutique ;
• le Compagnon IA fonctionne de manière optimale en anglais, en espagnol, en français et en allemand ;
• le Résultat peut ne pas toujours être complet ou exact, et vous ne devez pas vous y fier comme substitut à un avis médical ou psychologique professionnel. Le faire pourrait entraîner des conséquences involontaires, notamment une mauvaise interprétation des informations, des décisions inappropriées ou des changements de comportement susceptibles d’affecter votre situation personnelle ou votre bien-être ;
• il vous appartient d’évaluer si la Réponse est exacte et appropriée à votre situation avant de l’utiliser ou de le partager ;
• tout Résultat est fourni à des fins d’information générale uniquement et ne doit pas être interprété ni utilisé comme un avis médical. Il n’implique aucune décision thérapeutique et n’est pas destiné à un usage en contexte clinique. Vous ne devez pas vous fier exclusivement à la Réponse et devez consulter un médecin agréé ou un autre professionnel de santé pour toute question relative à votre santé physique ou mentale ; et
• le Service peut produire des Réponses incomplètes, incorrectes ou offensantes qui ne reflètent pas nos opinions.

10. Utilisation du Contenu par nos soins

Conformément aux lois applicables, aux présentes Conditions et à notre Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser votre Contenu dans le monde entier afin de :

• fournir, maintenir, développer et améliorer notre Service ;
• respecter les lois applicables, faire appliquer les présentes Conditions et assurer la sécurité de notre Service ;
• identifier et traiter le Contenu qui enfreint nos Conditions, au moyen de systèmes automatisés et de contrôles humains ;
• détecter les situations de crise. En cas de détection d’une situation de crise, nous vous recommanderons d’appeler immédiatement les services d’urgence (par exemple, le 911) ou la ligne d’assistance locale, et nous pourrions vous rediriger vers des sites où vous pourrez trouver du soutien ;
• entraîner le modèle de langage à grande échelle sous-jacent au Compagnon IA à l’aide d’informations anonymisées, afin d’améliorer le Service, d’enrichir ses interactions et de développer de nouvelles fonctionnalités. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre Politique de confidentialité.

11. Nos droits de propriété intellectuelle

Nous, ou nos concédants de licence, conservons et détenons exclusivement tous les droits, titres et intérêts relatifs au Service et à ses composants (y compris les logiciels, éléments graphiques, photos, vidéos, musiques, sons, textes, informations et autres éléments publiés, fournis ou mis à disposition par le biais du Service, à l’exclusion de toute Contribution), ainsi que l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, qu’ils soient enregistrés ou non. Ces droits incluent notamment, sans s’y limiter, les droits d’auteur, brevets, divulgations de brevets et inventions (brevetables ou non), marques de commerce, marques de service, secrets commerciaux, savoir-faire et autres informations confidentielles, habillages commerciaux, dénominations commerciales, logos, raisons sociales et noms de domaine, ainsi que tout le fonds de commerce y afférent, les œuvres dérivées et tous les autres droits liés au Service. Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme un transfert de droits de propriété intellectuelle (i) relatifs au Service, ou (ii) détenus ou contrôlés par nous ou par nos sociétés affiliées.

Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés en vertu des présentes Conditions.

12. Entretien et recherche qualitative

Dans le cadre du Service, nous pouvons occasionnellement vous inviter à répondre à de courts questionnaires afin de recueillir votre avis (par exemple, ce que vous appréciez ou ce qui pourrait être amélioré dans le Service). Dans certains cas, notamment après avoir complété un questionnaire ou via des fenêtres contextuelles, vous pourrez également être invité à manifester votre intérêt pour participer à des entretiens ou tests utilisateurs (les « Entretiens »).

La participation à un Entretien, ou le fait de manifester votre intérêt pour y participer, ne garantit pas votre sélection. Les participants aux Entretiens sont choisis à notre seule discrétion parmi les personnes ayant consenti à recevoir des communications marketing, sur la base de critères tels que les réponses aux questionnaires, les comportements d’utilisation ou la disponibilité. Les Entretiens peuvent être menés avec ou sans vidéo, selon votre préférence, avec un membre de notre équipe. Pour les Entretiens non supervisés, les participants seront invités à répondre à un questionnaire autonome sur un site Web tiers. Les Entretiens (qu’ils soient supervisés ou non) peuvent être enregistrés, et les enregistrements ainsi que les transcriptions pourront être partagés avec des prestataires tiers de confiance, à des fins exclusives d’analyse. Les résultats des Entretiens seront utilisés à des fins de développement de produit, d’amélioration de l’expérience utilisateur, d’élaboration de stratégies marketing, ainsi que pour tout autre objectif interne légitime de notre entreprise. Occasionnellement, nous pourrons demander à utiliser certains éléments issus des [Entretiens] à des fins externes (par exemple, des commentaires ou témoignages d’utilisateurs) ; dans ce cas, un consentement écrit spécifique du participant à l’Entretien sera sollicité avant toute publication.

Si vous complétez l’Entretien dans son intégralité et dans les délais requis (tels que précisés dans l’invitation à l’Entretien), vous pourrez recevoir un bon émis par l’un de nos partenaires, d’un montant indiqué dans le Service (le « Bon »), échangeable en ligne auprès d’un large éventail de commerçants et prestataires de services, conformément aux conditions générales applicables au Bon (« CG du Bon ») et aux informations fournies ici par notre partenaire. Le montant du Bon sera exprimé en dollars américains (USD) mais versé, dans un délai d’un (1) mois après votre participation à l’Entretien, dans votre devise locale, selon le taux de change en vigueur le jour du paiement. Le Bon est incessible, non remboursable et ne peut être revendu ni échangé contre de l’argent. Les Bons, y compris ceux non utilisés ou partiellement utilisés, expireront conformément aux CG du Bon. BUENCOCO ne saurait être tenu responsable de l’exécution ou de l’utilisation du Bon (y compris en cas de perte, de vol, de destruction ou d’utilisation non autorisée) et n’exerce aucun contrôle ni aucune responsabilité à l’égard des commerçants ou prestataires de services auprès desquels le Bon peut être échangé, conformément aux CG du Bon applicables.

Si vous décidez de participer à l’Entretien, vous nous autorisez et consentez à l’utilisation de votre image, de votre voix, de votre nom et de votre apparence exclusivement aux fins de l’Entretien et de son analyse, comme expliqué dans la présente section. Vous pourrez retirer votre autorisation à tout moment.

13. Promotions, concours et tirages au sort

Les promotions, concours et tirages au sort auxquels vous participez sur le Service ou en lien avec celui-ci (chacun étant une « Promotion ») peuvent être soumis à des règlements officiels ou à des conditions particulières venant compléter les présentes Conditions. Ces règlements ou conditions peuvent notamment préciser les critères d’admissibilité, les modalités de participation, les dates limites, les informations sur les prix et les éventuelles restrictions. Si vous souhaitez participer à une Promotion, veuillez vous référer aux règlements officiels ou aux conditions applicables. En cas de contradiction entre les règlements officiels ou conditions d’une Promotion et les présentes Conditions, les dispositions desdits règlements ou conditions prévaudront pour la Promotion concernée.

14. Exclusion de garanties

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE (A) LE SERVICE EST FOURNI PAR NOS SOINS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », ET QUE (B) VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. DANS LA MESURE OÙ VOUS ACCÉDEZ AUX SUGGESTIONS FOURNIES DANS LE CADRE DU SERVICE ET VOUS Y FIEZ, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ LE FAIRE À VOS PROPRES RISQUES. VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE QUE TOUTE ACTIVITÉ SUGGÉRÉE PEUT COMPORTER DES RISQUES ET VOUS ACCEPTEZ D’ASSUMER TOUS LES RISQUES DÉCOULANT DE VOTRE PARTICIPATION À DE TELLES ACTIVITÉS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, (I) VOUS RENONCEZ EXPRESSÉMENT À TOUTE RÉCLAMATION, ACTUELLE OU FUTURE, À NOTRE ENCONTRE, LIÉE À UNE BLESSURE, MALADIE, HANDICAP, DÉCÈS, SOUFFRANCE PSYCHOLOGIQUE, DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, DOMMAGE MATÉRIEL OU AUTRE PRÉJUDICE RÉSULTANT DE, OU ATTRIBUABLE À, VOTRE UTILISATION DU SERVICE, (II) VOUS VOUS ENGAGEZ À NE PAS FORMULER OU INTRODUIRE UNE TELLE RÉCLAMATION À NOTRE ENCONTRE, ET (III) VOUS NOUS LIBÉREZ DÉFINITIVEMENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CE TITRE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, (X) NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE OU DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN LIEN AVEC LE SERVICE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ACCESSIBILITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, ET (Y) NOUS NE GARANTISSONS PAS, ET DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU DÉCLARATION : (1) CONCERNANT L’ABSENCE D’INTERFÉRENCE AVEC VOTRE JOUISSANCE DU SERVICE, (2) QUE LES FONCTIONNALITÉS CONTENUES DANS LE SERVICE OU LES SERVICES FOURNIS PAR CELUI-CI RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU ATTEINDRONT LES RÉSULTATS ATTENDUS, (3) QUE LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE SERA CONTINU, PONCTUEL, DISPONIBLE EN PERMANENCE, ININTERROMPU, SÉCURISÉ, CONFORME À DES NORMES DE PERFORMANCE OU DE FIABILITÉ, EXEMPT D’ERREURS, OU QUE LES ERREURS OU DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, (4) QUE LE SERVICE OU L’UN DE SES COMPOSANTS SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL, APPLICATION, SYSTÈME OU SERVICE, OU (5) QUE LE CONTENU OU TOUT AUTRE RÉSULTAT OBTENU GRÂCE À L’UTILISATION DU SERVICE SERA EXACT OU FIABLE. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL, ORAL OU ÉCRIT, FOURNI PAR NOUS OU PAR NOS REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE GARANTIE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS OU DES RÉCLAMATIONS CONCERNANT LA PRÉSENTE SECTION, VEUILLEZ NOUS CONTACTER AUX ADRESSES INDIQUÉES À LA SECTION 22.

La présente section s’applique sans préjudice de la Section 16.

Si vous êtes un résident de Californie, vous renoncez à l’article 1542 du Code civil de Californie, qui stipule :

une renonciation générale ne s’étend pas aux réclamations dont le créancier ou la partie libératrice ignore ou ne soupçonne pas l’existence en sa faveur au moment de la signature de la renonciation et qui, si elles avaient été connues, auraient eu une incidence importante sur son règlement avec le débiteur ou la partie libérée.

Si vous résidez dans une autre juridiction, vous renoncez à toute disposition légale ou doctrine équivalente.

15. Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité notre société, nos sociétés affiliées, nos sociétés mères, ainsi que nos dirigeants, agents, employés, partenaires, concédants, sous-traitants, successeurs et ayants droit autorisés (chacun étant un « Indemnisé »), contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité, toute réclamation, toute action, tout jugement, tout règlement, tout intérêt, toute amende, toute pénalité, tout coût ou toute dépense de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, les honoraires professionnels et les frais d’avocats raisonnables engagés par un ou plusieurs Indemnisés, dans la mesure où ceux-ci découlent directement ou indirectement de : (a) votre Contenu ; (b) toute violation des présentes Conditions de votre part ou de la part de toute personne accédant au Service à l’aide de votre compte ou de votre appareil ; (c) votre accès au Service ou votre utilisation de celui-ci ; (d) toute violation par vous d’une loi ou réglementation applicable ; (e) toute atteinte de votre part aux droits d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits à la vie privée, les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété, en lien avec votre utilisation du Service, l’exécution de vos obligations au titre des présentes Conditions ou l’exercice des droits qui vous sont accordés en vertu des présentes. Vous acceptez que nous ayons le droit de contrôler la défense, la négociation et le règlement de toute réclamation donnant lieu à une indemnisation de votre part, et que vous coopérerez pleinement avec nous dans le cadre de la défense, de la négociation ou du règlement de toute telle réclamation. Nous nous réservons le droit de choisir, à notre seule discrétion, les avocats chargés de cette défense, négociation ou de ce règlement.

16. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS (AINSI QUE NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SOCIÉTÉS MÈRES, DIRIGEANTS, AGENTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES, CONCÉDANTS, SOUS-TRAITANTS, SUCCESSEURS AUTORISÉS ET AYANTS DROIT AUTORISÉS) NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSÉCUTIF, NI D’AUCUNE PERTE SIMILAIRE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, LES INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ OU TOUTE AUTRE PERTE OU DOMMAGE COMMERCIAL RÉSULTANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE OU TOUT CONTENU (MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), QUE CE SOIT AU TITRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE. NOUS NE SAURIONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE L’EXACTITUDE, DE LA FIABILITÉ OU DE L’EXHAUSTIVITÉ DU SERVICE. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES, PERTES OU CAUSES D’ACTION DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DU SERVICE NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS CENT DOLLARS (100 $).

SI LA LOI APPLICABLE NE PERMET PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉE CI-DESSUS, CETTE LIMITATION SERA RÉPUTÉE MODIFIÉE UNIQUEMENT DANS LA MESURE NÉCESSAIRE POUR SE CONFORMER À LA LOI APPLICABLE.

17. Droit de rétractation et résiliation

Vous avez le droit de vous retirer des présentes Conditions à tout moment, sans fournir de motif et sans encourir de frais, sous réserve du paragraphe suivant. Pour exercer votre droit de retrait, vous devez nous en informer en utilisant les coordonnées fournies à la Section 22 ci-dessous. Vous pouvez également supprimer votre compte dans la section Paramètres de l’Application.

Nonobstant toute rétractation conformément au paragraphe précédent, les présentes Conditions resteront en vigueur jusqu’à ce que vous ayez effectué chacune des actions suivantes : (a) cesser d’utiliser notre Service ; (b) désinstaller et supprimer toute copie de l’Application en votre possession ; (c) quitter le Site ; et (d) résilier tout compte. Vous pouvez cesser d’utiliser le Service et effectuer les actions ci-dessus à tout moment.

Nous pouvons nous retirer de l’accord conclu avec vous au titre des présentes Conditions à tout moment, moyennant un préavis d’au moins trente (30) jours, par exemple et sans limitation, si : nous décidons d’interrompre le Service ou l’une de ses fonctionnalités principales, nous introduisons une version sensiblement différente du Service nécessitant un nouvel accord, et/ou des raisons commerciales, opérationnelles ou juridiques rendent la fourniture du Service non viable pour nous.

Nous pouvons prendre des mesures immédiates pour restreindre, suspendre ou mettre fin à votre accès à notre Service, ou fermer votre compte, sans préavis, si nous déterminons, à notre seule discrétion :

• vous avez enfreint les présentes Conditions ou violé les lois applicables ;
• nous devons le faire afin de nous conformer aux lois et réglementations applicables ;
• votre utilisation du Service pourrait présenter un risque, causer un préjudice ou une perturbation à BUENCOCO, nos autres utilisateurs ou à toute autre personne ;
• votre compte est resté inactif pendant plus de 24 mois ; ou
• de telles mesures sont nécessaires pour maintenir un environnement sûr et conforme.

À l’expiration, à la résiliation ou à l’annulation des présentes Conditions, pour quelque raison que ce soit : (a) vous devez cesser toute utilisation du Service, quitter le Site, et désinstaller et supprimer toutes les copies de l’Application et des logiciels inclus dans le Service en votre possession ; et (b) tous les droits et obligations des deux parties au titre des présentes Conditions prendront immédiatement fin. Nonobstant ce qui précède, les dispositions des présentes Conditions qui, par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l’expiration, continueront de produire leurs effets.

Si nous décidons de résilier votre compte, dans la mesure où cela est possible dans les circonstances actuelles, nous vous en informerons raisonnablement à l’avance (dans tous les cas, au moins quinze (15) jours à l’avance) afin que vous puissiez exporter votre Contenu et/ou vos données depuis le Service, sauf si nous déterminons, à notre discrétion, que cela n’est pas approprié, si nous estimons raisonnablement que le maintien de l’accès à votre compte pourrait causer un préjudice à BUENCOCO, à nos autres utilisateurs ou à autrui, ou si la loi nous l’interdit.

18. Arbitrage, droit applicable et juridiction

LA PRÉSENTE SECTION COMPREND UNE CLAUSE D’ARBITRAGE, UNE CONVENTION STIPULANT QUE TOUTE RÉCLAMATION SERA INTRODUITE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL (ET NON DANS LE CADRE D’UNE ACTION COLLECTIVE OU D’UNE AUTRE PROCÉDURE REPRÉSENTATIVE), AINSI QU’UNE RENONCIATION AU PROCÈS DEVANT JURY. VEUILLEZ LA LIRE ATTENTIVEMENT. VOUS POUVEZ VOUS RETIRER DE LA CONVENTION D’ARBITRAGE EN SUIVANT LA PROCÉDURE DE RETRAIT DÉCRITE CI-DESSOUS.

Les présentes Conditions, leur objet, leur formation ainsi que votre utilisation du Service, y compris toute procédure d’arbitrage décrite ci-dessous, sont régies par les lois de l’État du Delaware, sans application de ses règles relatives aux conflits de lois.

Convention d’arbitrage : tout litige, controverse ou réclamation (collectivement, une « Réclamation ») découlant de quelque manière que ce soit des présentes Conditions ou de votre utilisation du Service, ou s’y rapportant, sera résolu exclusivement par voie d’arbitrage contraignant. Cette convention d’arbitrage s’applique tant à vous qu’à nous. Toutefois, elle ne (a) régit pas les Réclamations que nous pourrions formuler pour contrefaçon de nos droits de propriété intellectuelle ou pour tout accès non autorisé (ou excédant l’autorisation accordée) au Service, ni (b) ne vous empêche d’utiliser les procédures applicables des tribunaux des petites créances dans les cas appropriés. Si vous êtes un particulier, vous pouvez vous retirer de cette convention d’arbitrage dans un délai de trente (30) jours à compter de la première date à laquelle vous accédez au Service ou l’utilisez, en suivant la procédure de retrait décrite ci-dessous.

Tout arbitrage sera administré par JAMS conformément à son Comprehensive Arbitration Rules and Procedures (« Règles JAMS ») alors en vigueur.

Le paiement de tous les frais de dépôt, administratifs et d’arbitre sera effectué conformément aux Règles JAMS. Si la valeur de votre réclamation n’excède pas 10 000 $, nous prendrons en charge les frais de dépôt, administratifs et d’arbitre liés à l’arbitrage, sauf si l’arbitre conclut que le fondement ou la réparation demandée de votre réclamation était frivole ou formulé dans un but abusif.

Le siège de tout arbitrage engagé en vertu des présentes Conditions ou en rapport avec celles-ci sera situé à Wilmington, dans l’État du Delaware. Les procédures d’arbitrage se dérouleront en langue anglaise.

Si vous ne souhaitez pas recourir à l’arbitrage pour résoudre un différend avec nous et que vous êtes un particulier, vous pouvez vous retirer de cette convention d’arbitrage en envoyant un courriel à support@heyclary.ai dans un délai de trente (30) jours à compter de la première date à laquelle vous accédez au Service ou l’utilisez.SAUF SI VOUS VOUS RETIREZ CONFORMÉMENT À LA PHRASE PRÉCÉDENTE, CHAQUE PARTIE RENONCE À SON DROIT DE SAISIR LES TRIBUNAUX, SAUF DANS LES CAS EXPRESSÉMENT PRÉVUS CI-DESSUS OU À TITRE ACCESSOIRE OU EN APPUI D’UN ARBITRAGE, ET TOUTE RÉCLAMATION DEVRA ÊTRE RÉSOLUE PAR VOIE D’ARBITRAGE.

RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS : TOUTE RÉCLAMATION QUE VOUS OU NOUS POURRIONS FORMULER DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE, Y COMPRIS AU TITRE DES PRÉSENTES CONDITIONS, DOIT ÊTRE INTRODUITE À TITRE INDIVIDUEL, ET NON EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE D’UN RECOURS COLLECTIF, REPRÉSENTATIF, MULTIPLE OU SIMILAIRE (« RECOURS COLLECTIF »). LES PARTIES RENONCENT EXPRESSÉMENT À TOUT DROIT D’INTENTER OU DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF, QUEL QU’EN SOIT LE CADRE, ET TOUTE RÉCLAMATION DOIT ÊTRE TRANCHÉE INDIVIDUELLEMENT. SI UNE RÉCLAMATION EST SOUMISE À ARBITRAGE, L’ARBITRE N’AURA PAS LE POUVOIR DE REGROUPER OU DE CONSOLIDER DES RÉCLAMATIONS SIMILAIRES, NI DE MENER UNE PROCÉDURE COLLECTIVE OU DE GROUPE, NI D’ACCORDER UNE INDEMNISATION À TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ NON PARTIE À L’ARBITRAGE. TOUTE RÉCLAMATION PORTANT SUR LE CARACTÈRE INAPPLICABLE, NUL OU ANNULABLE, EN TOUT OU EN PARTIE, DE LA PRÉSENTE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS, NE POURRA ÊTRE TRANCHÉE QUE PAR UN TRIBUNAL COMPÉTENT, ET NON PAR UN ARBITRE.

Si la renonciation au recours collectif mentionnée ci-dessus est jugée inapplicable, l’intégralité de la convention d’arbitrage figurant dans la présente Section 18, si elle est autrement valide, sera réputée nulle et non avenue. L’arbitre ne pourra accorder une mesure déclaratoire ou injonctive qu’en faveur de la partie individuelle sollicitant une telle mesure et uniquement dans la mesure nécessaire pour accorder la réparation justifiée par la réclamation individuelle de cette partie.

Toute procédure judiciaire liée à, visant à soutenir ou à faire exécuter un arbitrage prévu par les présentes Conditions, ou autrement engagée en rapport avec ces Conditions ou votre utilisation du Service, devra être portée exclusivement devant les tribunaux de l’État du Delaware. Chacune des parties consent irrévocablement à la compétence de ces tribunaux et renonce irrévocablement à tout droit de contester la juridiction ou le lieu de toute action intentée devant ces tribunaux. Nonobstant ce consentement à la juridiction, toute procédure visant à faire exécuter ou appliquer une sentence arbitrale définitive, ou le jugement y afférent, pourra être intentée devant tout tribunal compétent.

RENONCIATION AU PROCÈS DEVANT JURY : POUR TOUTE PROCÉDURE JUDICIAIRE INTENTÉE EN VERTU DES PRÉSENTES, LES PARTIES RENONCENT IRRÉVOCABLEMENT ET DÉFINITIVEMENT À LEUR DROIT DE VOIR TOUTE RÉCLAMATION, QUESTION OU LITIGE TRANCHÉ PAR UN JURY. CETTE RENONCIATION AU PROCÈS DEVANT JURY EST DISTINCTE ET INDÉPENDANTE DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE SECTION.

19. Dispositions générales

Nous pouvons vous adresser tout avis requis ou mentionné dans les présentes Conditions par (a) e-mail, (b) publication d’un avis via le Service, ou (c) tout autre moyen légalement admis. Les avis envoyés par e-mail prendront effet au moment de l’envoi à l’adresse que vous nous avez fournie, et les avis publiés via le Service prendront effet dès leur publication. La transmission électronique d’un avis aura le même effet juridique que si nous vous en avions remis une copie papier.

Vous ne pouvez pas céder, sous-traiter, déléguer ni transférer de quelque manière que ce soit les présentes Conditions, ni les droits et obligations qui en découlent, sans avoir obtenu le consentement écrit préalable de l’un de nos représentants autorisés. Toute tentative de cession, de sous-traitance, de délégation ou de transfert en violation de cette disposition sera nulle et non avenue. Nous pouvons céder les présentes Conditions, en tout ou en partie, ou tout droit qui y est prévu, à toute personne ou entité et à tout moment, sans votre consentement, à condition que cette cession ne diminue pas la protection de vos droits.

Tout manquement de notre part à exercer ou à faire respecter l’un quelconque de nos droits en vertu des présentes Conditions ne constituera pas, et ne saurait être interprété comme, une renonciation à notre droit de faire valoir ces droits. Toute renonciation à un tel droit ne sera valable que si elle est formulée par écrit et signée par l’un de nos représentants autorisés. Les droits et recours prévus par les présentes Conditions sont cumulatifs et viennent s’ajouter, sans les remplacer, à tout autre droit ou recours prévu par la loi.

Si une disposition ou une partie des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition, ou la partie concernée, sera réputée modifiée et interprétée afin de produire, dans la mesure du possible, le même effet que celui initialement prévu. Toute partie invalide ou inapplicable devra être interprétée de manière aussi restrictive que possible afin de préserver autant que possible l’effet des présentes Conditions. Les dispositions non affectées des présentes Conditions resteront pleinement valides et en vigueur.

Les présentes Conditions lient les parties ainsi que leurs successeurs et ayants droit autorisés respectifs.

20. Modifications des Conditions et du Service

Nous travaillons en permanence à la conception et à l’amélioration de notre Service. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou adapter les présentes Conditions de temps à autre afin de :

• supprimer ou introduire de nouvelles fonctionnalités, technologies ou services ;
• respecter des obligations légales, réglementaires ou contractuelles ;
• adapter les Conditions à toute décision rendue par un tribunal, une autorité de protection des consommateurs ou toute autre autorité compétente ayant un impact sur le Service ;
• répondre à des impératifs de sécurité ou de sûreté ;
• faire face à des circonstances exceptionnelles ou imprévisibles échappant à notre contrôle raisonnable ;
• répondre à d’autres motifs légitimes ou commerciaux ; et
• apporter de simples modifications formelles (par exemple, corriger des erreurs typographiques).

Si nous devons apporter des modifications, nous vous en informerons avec un préavis raisonnable (dans tous les cas, au moins quinze (15) jours à l’avance), par e-mail envoyé à l’adresse fournie lors de votre inscription ou via une notification intégrée au Service, en précisant la date d’entrée en vigueur des modifications, les changements effectués et leurs éventuelles conséquences, afin de vous permettre d’en prendre pleinement connaissance et de décider si vous souhaitez résilier les présentes Conditions.

Si vous n’acceptez pas les modifications, votre seul recours est de cesser d’utiliser notre Service, de quitter le Site, de désinstaller et de supprimer toute copie de l’Application ou de tout logiciel inclus dans le Service en votre possession, et de résilier votre compte. Le fait d’utiliser le Service après l’entrée en vigueur de ces modifications constitue votre acceptation de celles-ci et votre engagement à respecter les Conditions révisées.

Sans préjudice de ce qui précède, nous nous réservons le droit de modifier, d’ajuster, d’affiner, d’ajouter ou de supprimer des fonctionnalités du Service, à notre seule discrétion, sans préavis et sans engager notre responsabilité envers quiconque, y compris vous ou tout tiers. Si vous n’êtes pas d’accord avec une modification du Service, vous convenez que votre seul recours consiste à cesser d’utiliser le Service, à quitter le Site, à désinstaller et supprimer toute copie de l’Application ou de tout logiciel inclus dans le Service en votre possession, et à clôturer votre compte.

En continuant à accéder au Service après toute modification, vous serez réputé accepter ces modifications et le Service tel qu’il a été modifié.

21. Mesures de réglementation commerciale

Vous devez respecter toutes les lois commerciales applicables, y compris les lois sur les sanctions et le contrôle des exportations. Notre Service ne peut pas être utilisé dans, pour le bénéfice de, ou exporté ou réexporté vers :

(a) tout pays ou territoire soumis à des sanctions globales en vertu des lois américaines, britanniques ou européennes applicables ; ou

(b) toute personne physique ou morale inscrite sur une liste de sanctions ou de parties restreintes en vertu des lois commerciales applicables.

Vous ne devez pas utiliser le Service à des fins interdites par les lois commerciales applicables. Si la fourniture du Service à votre égard devait être illégale en vertu des lois relatives aux sanctions ou au contrôle des exportations, nous ne mettrons pas le Service à votre disposition.

Votre Contribution ne doit pas contenir de matériel ni d’informations nécessitant une licence gouvernementale pour leur divulgation ou exportation en vertu des lois applicables.

22. Contact et retours d’expérience

Si vous avez des questions ou des réclamations, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : support@heyclary.ai

Nous apprécions vos retours concernant notre Service. Vous acceptez que nous puissions les utiliser afin de fournir, maintenir, développer et améliorer notre Service, sans qu’aucune compensation ne vous soit due.